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| CCC01 - Le TERRITOIRE & les COMMUNES de la CCC, 02 - Le CADRE INSTITUTIONNEL, 03 - Les INSTANCES COMMUNAUTAIRES depuis le 15 avril 2008, 04 - Les COMPETENCES COMMUNAUTAIRES en 2007, 05 - Les SERVICES de la CCC, 06 - Les DOMAINES d'ACTIVITE, 07 - Les CHIFFRES CLES 2007 de la CCC, 08 - Les Communes, 09- Comité Consultatif Jeunesse, 10 - Compte Rendu des Conseils Communautaire 2009, 11 - Rapport Annuel d'Activité 2008 de la CCC Communauté de Communes de Coustellet Centre Tertiaire de Lagnes lieu dit 'La Pousselle' Allée de la Grange 84 800 - LAGNES Tél.:04 90 20 53 08 Fax : 04 90 20 37 44 Courriel : cc.coustellet@wanadoo.fr Internet : http://cc-coustellet.fr/ La commune à le plaisir mettre à la lecture ce document de présentation de la CCC préparé et rédigé par les services administratifs et la commission information/communication de la CCC. Nous avons voulu expliquer de façon très simple ce qu’est la CCC, ses compétences et ses domaines d’intervention. Vous y trouverez un petit historique de cette structure et nous y avons inclus le rapport d’activité 2007 avec quelques chiffres clef. Il nous a paru utile de préciser la composition du conseil communautaire issu des dernières élections, son bureau et la composition des comités et/ou commissions. Le document est également consultable en mairie. Bonne lecture Document de Présentation de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COUSTELLET Incluant le RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2007 EDITORIAL En cette année de renouvellement électoral, il m’appartient de vous transmettre le rapport d’activités 2007. La production d’un rapport d’activité est une obligation légale inscrite dans l’article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, libellé comme suit : «Le Président de l’établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre, au maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l’activité de l’établissement accompagné du compte administratif arrêté par l’organe délibérant de l’établissement. Ce rapport fait l’objet d’une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les délégués de la commune à l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale sont entendus. Le Président de l’établissement public de coopération intercommunale peut être entendu, à sa demande, par le conseil municipal de chaque commune membre ou à la demande de ce dernier. Les délégués de la commune rendent compte au moins deux fois par an au conseil municipal de l’activité de établissement public de coopération intercommunale» L’année 2007 a connu l’aboutissement et la mise en service des derniers projets initiés sur le mandat 2001/2007. Ainsi, dans le courant du printemps 2007, le personnel et les véhicules du service de collecte des ordures ménagères ont intégré leur nouveau bâtiment situé à Robion, une nouvelle zone d’activité a été livrée au Sablon à Robion et la nouvelle crèche de Coustellet accueille 30 enfants depuis septembre 2007. En octobre 2007, Les services généraux et coordination jeunesse ont été transférés de Coustellet au Centre Tertiaire communautaire de Lagnes et ce pour une durée provisoire de 18 mois. La Communauté de Communes a pour objet d’associer les communes membres au sein d’un espace de solidarité en vue de l’élaboration d’un projet commun de développement et d’aménagement de l’espace. Robert FRASSI Président de la Communauté de Communes de Coustellet Maire de Robion | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
