Avez-vous envie de construire une piscine ? De nombreuses personnes évitent de construire une piscine à cause des taxes foncières. Toutefois, il est possible de construire un tel bassin et d’en profiter sans payer l’impôt. Il suffit de respecter les dimensions définies par la fiscalité des piscines. Pour en savoir plus, voici quelle taille de bassin vous permet de ne pas payer d’impôts.
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La fiscalité des piscines : ce qu’il faut savoir !
Si vous installez une piscine dans votre jardin, vos taxes d’habitation et foncières vont augmenter. En réalité, toutes les constructions maçonnées (abri de jardin, terrasse, piscine) entraînent une hausse de la valeur locative du bien immobilier. Cette dernière sert de base de calcul à la taxe d’habitation et à la taxe foncière que vous devrez payer pour votre maison.
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Par ailleurs, la taxe sur les piscines privées se détermine avec la surface taxable du bassin en m². C’est la raison pour laquelle vous devez obligatoirement déclarer chaque nouvelle piscine. Notez que cela aura une influence directe sur vos impôts locaux, mais aussi sur votre fiscalité.
Les piscines à choisir pour ne pas être imposé
Selon la fiscalité des piscines, il existe trois types de bassins qui ne peuvent pas être imposés.
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Les piscines de moins de 10 m²
Toutes les piscines ayant moins de 10 m² ne sont pas imposables. Dans cet intervalle, vous n’êtes pas obligé de déclarer les travaux ou de prendre des autorisations à la mairie avant de commencer la construction de votre ouvrage. Cependant, ce genre de piscine ne vous permet pas de faire de la natation de façon optimale.
En outre, le choix des dimensions d’une piscine est très important, si vous ne voulez pas payer d’impôt. Plus votre bassin est grand, plus vos impôts seront élevés. Par ailleurs, si vous habitez dans une zone protégée (une réserve naturelle, un parc naturel, un site classé), vous devez déclarer votre mini-piscine.
Les piscines hors-sol et démontables
Les piscines hors-sol sont non imposables. Cela est dû au fait qu’elles peuvent être démontées ou démolies ; elles sont donc considérées comme des constructions non maçonnées.
En outre, toutes les autres formes de piscines construites sans terrassement ou sans tout autre ouvrage de maçonnerie ne sont pas imposables. Aussi, il faut obligatoirement que ces dernières soient déplaçables sans être démolies.
Hormis les types de piscines cités ci-dessus, les piscines enterrées ou semi-enterrées de plus de 10 m² sont imposables. En effet, ces dernières nécessitent des constructions maçonnées et ne peuvent pas être déplacées.
Les solutions pour ne pas payer d’impôt pour votre piscine
Quelle que soit la situation, si votre piscine n’est pas incluse parmi les piscines non imposables, vous devez la déclarer. Ainsi, vous devez payer les taxes qui en découlent.
Cela dit, il est possible de passer deux années sans payer d’impôts pour votre bassin. Pour cela, il suffit de faire recours à l’exonération temporaire de taxe foncière.
En outre, vous devez faire une déclaration d’achèvement des travaux dans un délai de 90 jours après la fin de la construction de votre piscine. Sans cette démarche, vous ne pouvez pas bénéficier de l’exonération temporaire de taxe foncière.
Les dimensions pour une piscine non imposable
Une piscine non imposable prend peu de place ; elle peut donc être installée dans votre jardin même si vous n’avez pas beaucoup d’espace. Comme dimensions, cette dernière peut avoir au plus 2 mètres de largeur pour 5 mètres de longueur, si vous optez pour une forme rectangulaire. Il est également possible d’avoir une mini-piscine de 2,5 mètres de large pour 4 mètres de long.
Par ailleurs, il est possible de construire une mini-piscine circulaire ou carrée. Ainsi, tant que sa surface reste inférieure à 10 m², vous ne paierez pas d’impôts. À cet effet, vous pouvez faire construire une mini-piscine en coque, une mini-piscine en kit, une mini-piscine en béton, une mini-piscine en bois.
Aussi, sachez que si vous choisissez une piscine hors-sol ou déplaçable, vous être libre d’opter pour les dimensions que vous voulez.
Par ailleurs, des accidents peuvent survenir dans votre piscine ou aux alentours de celle-ci. Même si votre bassin ne s’étend que sur 10 m², elle peut être dangereuse, surtout pour les petits enfants. Pour prévenir les situations indésirables, mettez en place un système de sécurité autour de votre mini-piscine.
